Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE
SICA OUEST ELEVAGE, Lesgall, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN.

Numéro de dépôt :
1211074
Date de dépôt :
28/07/1982
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
28/07/1992

Présentation de la marque LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE

Déposée le 28 juillet 1982 par SICA OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA OUEST ELEVAGE, Lesgall, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle ROUMIER - France.

La marque LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE est expirée depuis le 28 juillet 1992.

SICA OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : FRAILAC , STELLAGEL , ARIANE , Kiribol


SICA OUEST ELEVAGE, Lesgall, Ploudaniel, 29260 LESNEVEN. - France


Melle ROUMIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

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