LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE
Présentation de la marque LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE
Déposée le 28 juillet 1982 par SICA OUEST ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUCHESSE DE PENTHIEVRE est expirée depuis le 28 juillet 1992.
SICA OUEST ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02